Conseil Administration du 03 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-04-03/01Administration Générale - Gérontopole - Désignation d'un nouveau représentant du C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/02Administration Générale - Participation à un marché dans le cadre des conventions générales de groupement de commandes - Marché pour la prestation de maintenance et dépannage des installations de climatisation - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/03Administration Générale - Adhésion du C.C.A.S. au groupement de commandes permanent entre la Communauté Urbaine Caen la mer et la Ville de Caen pour des travaux de création d'espaces verts - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/04Administration Générale - Don au C.C.A.S. - Acceptation - Délibération - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/05Personnel - Tableau des emplois permanents du C.C.A.S.au 3 avril 2024 - Délibération - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/06Personnel - Convention de mise à disposition d'un agent du C.C.A.S. auprès du Conseil Départemental du Calvados - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/07Personnel - RIA AGESSO - Subvention de fonctionnement 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/08Finances - Budget Primitif 2024 et Budgets annexes : Réussite Educative-Cité Educative - Repas à Domicile - Soins à Domicile - Résidences Seniors et EHPAD Mathilde de Normandie - Vote - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/09Programme de Réussite Educative - Participation financière pluriannuelle de l'Etat au fonctionnement de l'action - Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Etat et le C.C.A.S. - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/10Programme de Réussite Educative - Colos apprenantes - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/11DPE - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Création du Lieu d'Accueil Enfants-Parents municipal Centre-Ville (Le Pré en bulle) au sein de la Maison des familles - Délibération - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/12DASLE - Subventions de fonctionnement aux associations 2024 - Approbation - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/13DASLE - Accompagnement Vers et Dans le Logement (AVDL) - Réalisation de diagnostics et de mesures d'AVDL pour le compte de l'Union Départementale des Associations Familiales - Convention de partenariat - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/14D2S - Habitat inclusif Les Acadiens & Co - Avenant à la convention avec Caen la Mer Habitat - Bail Intermédiation locative - Bail de sous-location - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/15D2S - Convention de prestation pour la prise en charge de détenus par le service Auxiliaire de Vie du C.C.A.S. de Caen au sein de l'établissement pénitentiaire - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/16D2S - Repas A Domicile - Don d'une cellule de refroidissement - Approbation - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/17D2S - Résidences seniors - Relevés de conclusions des Conseils de la Vie Sociale - Transmission - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/04/202408/04/2024
2024-04-03/18Mission Ville Handicap - Subventions de Fonctionnement aux associations 2024 - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/19Mission Ville Handicap - subventions affectée à l'UNAPEI - Approbation - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024
2024-04-03/20Mission Bien Vieillir - Subventions de fonctionnement 2024 aux clubs des aînés et associations apparentées - Approbation - Délibération - (sans annexe)08/04/202408/04/2024