Conseil Administration du 10 mai 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-05-10/01Personnel - Règlement des astreintes du C.C.A.S. de la Ville de Caen - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/02Personnel - Subvention 2023 AGESSO - Approbation - Délibération - (sans annexe)12/05/2023
2023-05-10/03Annule et remplace la question 2023-05-10/03 - Finances - Virement de crédits et adaptations budgétaires - Approbation - Délibération - (sans annexe)12/05/2023
2023-05-10/04PRE - Colos apprenantes - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)12/05/2023
2023-05-10/05Cité Educative - Versement de subvention dans le cadre des appels à projets Cité Educative - Approbation - Délibération - (sans annexe)12/05/2023
2023-05-10/06DPE - Subventions de fonctionnement 2023 aux associations - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/07DASLE - Subventions de fonctionnement 2023 aux associations - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/08D2S - Subventions de fonctionnement 2023 aux clubs 3ème âge et associations apparentées - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/09D.2S. - Subvention affectée - Association ACSEA - Service Trait d'Union - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/10D.2S. - Subvention affectée - Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - Animation colocation étudiante de la résidence de la Haie Vigné - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/11D.2S. - Résidences seniors - Convention de partenariat entre le Pôle Santé de la Grâce de Dieu et la résidence autonomie de la Grâce de Dieu - Autorisation de signer - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/12D2S - Service Auxiliaire de vie / Aide à la vie - Facturation - Plateforme départementale de télétransmission APA/PCH et AM - Convention portant sur la participation financière du Département et les modalités d'utilisation de la plateforme départementale - Autorisation de signer - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/13D2S - Abonnements de stationnement pour les personnels itinérants des services à Domicile du C.C.A.S. - Approbation - Délibération - (sans annexe)12/05/2023
2023-05-10/14D2S - Service Auxiliaire de Vie - Convention cadre et annexe pour la prise en charge de détenus par le service Auxiliaire de vie du C.C.A.S. au sein de l'établissement pénitentiaire - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe - Annexe12/05/2023
2023-05-10/15D2S - Résidences seniors - Relevés de conclusions des Conseils de la Vie Sociale - Transmission - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/05/2023
2023-05-10/16Mission Bien Vieillir - Réseau Francophone Ville Amie des Aînés (RFVAA) - Participation des caennais au projet "Léonie et Valentin : Caen au fil des âges" et l'organisation d'événements intergénérationnels en lien avec ce projet - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/17Mission Ville-Handicap - Subventions de fonctionnement 2023 aux associations - Approbation - Délibération - Annexe12/05/2023
2023-05-10/18Mission Ville-Handicap - Subventions affectées : Association Activité Physique de l'Education et de la Santé (2APES) - Collège Monod - Réseau de Service pour une Vie Autonome (RSVA) - La nuit du Handicap - Approbation - Délibération - (sans annexe)12/05/2023