Conseil Administration du 11 octobre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-10-11/01Administration Générale - Règlement Intérieur du Centre Communal d'Action Sociale - Approbation - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/02Administration Générale - Election du Vice-Président - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/03Administration Générale - Election du Vice-Président délégué - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/04Administration Générale - Délégation de pouvoirs donnés par le Conseil d'Administration - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/05Administration Générale - Commission d'Appels d'Offres - Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/06Administration Générale - Comité des Œuvres Sociales du personnel (COSCAEN) - Election des représentants - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/07Administration Générale - Commission d'attribution de places en Multi Accueil - Désignation du représentant de la Collectivité - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/08Administration Générale - Réussite Educative - Programme de Réussite Educative - Désignation des représentants du C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/09Administration Générale - Commission Hébergement des Personnes Agées (CHPA) - Désignation des représentants de la Collectivité - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/10Administration Générale - Conseils de la Vie Sociale (C.V.S.) du C.C.A.S. dans les résidences seniors et dans l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Désignation des représentants du C.C.A.S. - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/11Administration Générale - Gérontopole - Désignation des représentants du C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/12Administration Générale - Agence d'Etudes d'Urbanisme Caen Métropole (AUCAME) - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/13Personnel - Service d'Accueil Familial - Rémunération des assistantes maternelles - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/14Personnel - Réussite Educative - Cité Educative - Création de contrat de projet - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/15Personnel - Fonctionnement matériel des sections syndicales au sein du C.C.A.S. - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/16Finances - Produits Irrecouvrables - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Approbation - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/17Finances - Virements de crédits et adaptations budgétaires - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/18Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le budget principal, le budget annexe Réussite Educative et le budget annexe Cité Educative du C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/19Finances - Création du budget annexe "Résidences Séniors" en M22 - Délibération - (sans annexe)13/10/202316/10/2023
2023-10-11/20DPE - Commission d'Echanges et de Promotion pour l'Enfance et la Famille (CEPEF) - Renouvellement de la convention avec le Conseil Départemental pour l'année 2023 - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/21DASLE - Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Participation CCAS - Avenant n°13 - Autorisation de signer - Délibération - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/22DASLE - Secours Populaire Français - Journée des Oubliés des Vacances (JOV) 2023 - Subvention affectée - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/10/202316/10/2023
2023-10-11/23D.2S. - Résidences seniors - Projet d'établissement 2023/2027 - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe13/10/202316/10/2023