Conseil Administration du 20 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-20/01Administration Générale - Commission d'Appel d'Offres - Election des membres - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/02Administration Générale - Marché de maintenance et support forfaitaire AirDelib et logiciels associés - Prestations de configuration, accompagnement, formation à bon de commande - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/03Administration Générale - Accord cadre de suivi du progiciel - ASTRE GF - Délibération - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/04Administration Générale - Vente de gré à gré de matériel petite enfance à la commune de Grentheville - Approbation - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/05Personnel - Création - Suppression - Transformation des postes et tableaux des emplois et des effectifs au 20 décembre 2023 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/06Finances - Virement de crédits et adaptations budgétaires - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/07Finances - Exercice 2024 - Exécution des dépenses d'investissement sur l'exercice 2024 avant l'adoption du budget primitif et acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/08Finances - Exercice 2024 - Budget annexe résidences séniors - Exécution des dépenses de fonctionnement et d'investissement sur l'exercice 2024 avant l'adoption du budget primitif - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/09DPE - Etablissements petite enfance - Accueil des enfants en situation de handicap - Convention d'objectifs et de financement 2023 avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation - Autorisation de signature - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/10DPE - Dispositif d'accueil des enfants de Moins de Trois Ans (DMTA) - Convention d'objectifs et de financement 2023 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados - Approbation - Autorisation de signature - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/11DASLE - Aide vestimentaire - Convention 2024 entre l'association ACIADES et le C.C.A.S. pour la mise en œuvre de Chèques CHIFFO - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/12DASLE - Evolution du dispositif de Bourse au permis de conduire - Convention de partenariat - Procédure technique et financière d'attribution - Charte d'engagement - approbation - autorisation de signer - Délibération - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/13DASLE - Reversement par la ville de la recette du produit financier du retraitement des résidus métalliques issus des opérations de crémation des personnes dépourvues de ressources suffisantes - Autorisation - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/14D.2S. - Fonds d'Intervention Régional - Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Normandie au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire - C.C.A.S. de la ville de CAEN - EHPAD Mathilde de Normandie - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/15D2S - Résidences seniors - Restaurants - Fixation du tarif des boissons au 1er janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/16D2S - Déploiement de l'habitat inclusif Les Acadiens & Co - Convention entre le bailleur Caen la Mer Habitat et le C.C.A.S. de la Ville de Caen - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/17D2S - Résidences seniors - Relevés de conclusions des Conseils de la Vie Sociale - Transmission - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/18Mission Ville Handicap - Mise en place du dispositif ciné relax - Approbation - Autorisation de signer la convention à intervenir avec le réseau Ciné relax, le cinéma Lux et le C.C.A.S. de la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/19Mission Bien Vieillir - Projet jumelage intergénérationnel - subventions affectées - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/20Mission Bien Vieillir - Centre d'Animation Clémenceau - Subvention affectée - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/21Mission Bien Vieillir - Conditions d'âge pour l'accès au spectacle pour les seniors caennais et au repas seniors - Approbation - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
2023-12-20/22Mission Bien Vieillir - Programme Seniors en Vacances - Convention entre le C.C.A.S. et l'A.N.C.V. (Agence Nationale pour les Chèques Vacances) et procédure d'étude des dossiers pour le programme 2024 - Approbation - Autorisation de signer dans l'attente de recevoir la convention 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/12/202326/12/2023
2023-12-20/23DPE - Relais Petite Enfance Caen Nord - convention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie (FRAC Normandie) et Mme Farida Le Suavé, artiste en résidence - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023